M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ACQUERIR, GERER, CONSERVER, ENTRETENIR ET ANIMER LE BATIMENT A USAGE DE CHAPELLE FAMILIALE NON DESSERVIE PAR LE DIOCESE AINSI QUE SES ENVIRONS IMMEDIATS (PARCELLE B N°112) AU LIEU-DIT 'LA HITTERE', COMMUNE DE LASSERAN (GERS).
@
Commune & Contact
Commune
SEISSAN (32260)#
Identifiants
Identifiant
321P0321002911
Copié !
Historique
0321002911
Copié !
RNA
W321007101
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.