M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
FACILITER L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES LOCATAIRES PROPRIETAIRES SUR LES TERRES LOUEES PAR LA SOCIETE ET SUR CELLES DES PROPRIETAIRES NON SOCIETAIRES QUI ONT DONNE
@
Commune & Contact
Commune
LABASTIDE-SAVES (32130)#
Identifiants
Identifiant
321P0321001802
Copié !
Historique
0321001802
Copié !
RNA
W321003439
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Observation : W321003439
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.