M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
assumer juridiquement la gestion de l'établissement d'enseignement ; se livrer à toutes activités se rapportant à l'éducation, l'enseignement et la formation et la culture ; réaliser toutes les activités parascolaires ; passer des conventions avec l'Etat, les collectivités territoriales ; acquérir tous les biens nécessaire à ces réalisations précitées.
@
Commune & Contact
Commune
TOULOUSE (31400)#
Identifiants
Identifiant
313P37997
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
37997
Copié !
RNA
W313024697
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : W313024697
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.