ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREE DE NAILLOUX

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPET DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRESET EN GENERAL, D'ASSURER UNE MEILLEUR ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE POUR PERMETTRE AUX CHASSEUR UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

NAILLOUX (31560)

Associations de Nailloux

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Identifiants

Identifiant
313P21356
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RUP
"
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Historique
21356
Copié !
RNA
W313032705
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Observation : W313032705

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.