M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964 SUSVISEE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE DANS LE RESPECT DES PROPRIETESS ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SESMEMBRES ET EN GENERAL D'ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNI- QUE DE LA CHASSE POUR PERMETTRE AUX CHASSEURS UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT
Domaines
- chasse — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
VILLEMATIER (31340)#
Identifiants
Identifiant
313P08610
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RUP
"
Copié !
Historique
08610
Copié !
RNA
W313021700
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : W313021700
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.