Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
ASSURER JURIDIQUEMENT DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS DU STATUT DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE LA GESTION D'ETABLISSEMENTS FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 313P05010
L'identifiant pour les associations reconnues d'utilité publique : "
Le numéro RUP est l'identifiant attribué aux associations reconnues d'utilité publique.
L'identifiant historique de l'association : 05010
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W313020203
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W313020203
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun