ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D ALAN

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE...........

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

ALAN (31420)

Associations de Alan

#

Identifiants

Identifiant
312S01491
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RUP
"
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Historique
01491
Copié !
RNA
W312006295
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Observation : W312006295

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.