M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE...........
Domaines
- chasse — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
BACHAS (31420)#
Identifiants
Identifiant
312S01490
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RUP
"
Copié !
Historique
01490
Copié !
RNA
W312006294
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : W312006294
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.