M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Organisation et gestion des stationnements des vehicules des adheaerents fonctionnaires et magistrats de la cour d'appel du tribunal de nimes
@
Commune & Contact
Commune
NIMES (30000)#
Identifiants
Identifiant
302P0302014228
Copié !
Historique
0302014228
Copié !
RNA
W302022834
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.