M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES DE SALARIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ECRIT- LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION Â BUT NON LUCRATIF - LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FONCTIONNERA DANS LE CHAMP DE LA CONVENTION COLLECTIVE SUIVANTE :
@
Commune & Contact
Commune
SAN-GIULIANO (20230)#
Identifiants
Identifiant
2B2P02B1004524
Copié !
Historique
02B1004524
Copié !
RNA
W2B2007490
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2B2P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.