M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Obtenir soit de l'etat, soit du departement, soit de la commune, d'associations syndicales ou de particuliers l'affermage de lots de peche sur le territoire de la region; concourir a la lutte
@
Commune & Contact
Commune
SOCCIA (20125)#
Identifiants
Identifiant
2A1P02A1001220
Copié !
Historique
02A1001220
Copié !
RNA
W2A1008268
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A1P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.