M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
O
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARCEL-LES-VALENCE (26320)#
Identifiants
Identifiant
263P0263005990
Copié !
Historique
0263005990
Copié !
RNA
W263014457
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.