M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Defendre les interets des proprietaires du lotissement.
@
Commune & Contact
Commune
BAUME-DE-TRANSIT (26130)#
Identifiants
Identifiant
262S0262002538
Copié !
Historique
0262002538
Copié !
RNA
W262003010
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : W262003010
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.