ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE L'OREE DES PISTES ET DU MIROIR

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DEFENSE DES INTERETS LEGITIMES DES PROPRIETAIRES ET PRISE EN CONSIDERATION DE LEUR SOUCI DE PROTEGER LA QUALITE DE LEUR ENVIRONNEMENT EN TENANT COMPTE DE L'INTERET GENERAL DE LA COMMUNE ET DES ACTIVITES TOURISTIQUES.

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logementDOUBS
@

Commune & Contact

Commune

HOPITAUX-NEUFS (25370)

Associations de Les Hôpitaux-Neufs

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Identifiants

Identifiant
253S0253003007
Copié !
Historique
0253003007
Copié !
RNA
W253001171
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Observation : W253001171

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.