M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PERMETTRE 0 SES MEMBRES DE PRATIQUER L4EXERCICIE DE LA CHASSE SUR LES TERRAINS APPARTENANT 0 LA COMMUNE DE RONDEFONTAINE? ET CE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
RONDEFONTAINE (25240)#
Identifiants
Identifiant
253S0253002770
Copié !
Historique
0253002770
Copié !
RNA
W253001836
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : W253001836
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.