M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
METTRE A LA DISPOSITIONS DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS ADHERENTS DU SERVICE, EN INCAPACITE DE TRAVAIL POUR DES RAISONS DE MALADIE OU DE MATERNITE, D'ACCIDENTS OU BIEN ABSENTS POUR DES RAISONS FAMILIALES OU PROFESSIONNELLES, UN AGENT DE REMPLA
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BANNANS (25560)#
Identifiants
Identifiant
253S0253001504
Copié !
Historique
0253001504
Copié !
RNA
W253005799
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2005-11-05
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.