M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISTAION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'E
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
METABIEF (25370)#
Identifiants
Identifiant
253S0253000969
Copié !
Historique
0253000969
Copié !
RNA
W253002037
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : W253002037
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.