ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE REFORMEE DE MORTEAU - VILLERS LE LAC

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ASSURER L'EXERCICE DU CULTE REFORME ET DE POURVOIR EN TOUT OU EN PARTIE AUX FRAIS ET BESOINS DU CULTE ET DES DIVERS SERVICES ET ACTIVITES QUI PEUVENT S'Y RATTACHER LEGALEMENT

@

Commune & Contact

Commune

MORTEAU (25500)

Associations de Morteau

#

Identifiants

Identifiant
253S0253000394
Copié !
Historique
0253000394
Copié !
RNA
W253001310
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Observation : W253001310

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.