M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'ED
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
ANTEUIL (25340)#
Identifiants
Identifiant
252S0252006212
Copié !
Historique
0252006212
Copié !
RNA
W252007103
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.