M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRESERVER LA QUALITE DE LA VIE EN VEILLANT A CE QUE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE DASLE NE GENERE PAS DE NUISANCES DECARACTERE A ALTERER L'ENVIRONNEMENT, L'EQUILIBRE, LA SANTE, LE BIEN-ETRE DES VILLAGEOIS.
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
DASLE (25230)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005229
Copié !
Historique
0252005229
Copié !
RNA
W252007359
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.