M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGE
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
FRAMBOUHANS (25140)#
Identifiants
Identifiant
252S0252002413
Copié !
Historique
0252002413
Copié !
RNA
W252002888
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : W252002888
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.