A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DAMPIERRE SUR LE DOUBS

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGE

Domaines

• chasse — DOUBS

Commune

Associations de Dampierre-sur-le-Doubs

Chronologie

• 20/07/1972 - Publication JO
• 18/09/2015 - Mise à jour