M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
O
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
APPENANS (25250)#
Identifiants
Identifiant
252S0252001609
Copié !
Historique
0252001609
Copié !
RNA
W252007142
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1963-04-03
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.