ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RONCHAUX (A.C.C.A.)

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI

Domaines

• chasse — DOUBS

Commune

Associations de Ronchaux

Chronologie

• 27/06/1973 - Publication JO
• 10/03/2017 - Mise à jour