M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
COURCELLES (25440)#
Identifiants
Identifiant
251P0251006181
Copié !
Historique
0251006181
Copié !
RNA
W251009581
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251009581
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.