ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-HILAIRE.

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPTIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

SAINT-HILAIRE (25640)

Associations de Saint-Hilaire

#

Identifiants

Identifiant
251P0251005993
Copié !
Historique
0251005993
Copié !
RNA
W251004509
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : W251004509

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.