ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTROND-LE-CHATEAU

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Domaines

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Commune & Contact

Commune

MONTROND-LE-CHATEAU (25660)

Associations de Montrond-le-Château

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Identifiants

Identifiant
251P0251005903
Copié !
Historique
0251005903
Copié !
RNA
W251004780
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : W251004780

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.