M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Comite de defnese contre toute modification et agrandissement de la decharge du sivom auzances-bellegarde, defense des interets descommunes riveraines, protection de l'environnement (site, cours d'eau).
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — CREUSE
@
Commune & Contact
Commune
SERMUR (23700)#
Identifiants
Identifiant
231S0231001781
Copié !
Historique
0231001781
Copié !
RNA
W231005198
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 231S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.