ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NEOUX

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organistion technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducationcynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

NEOUX (23200)

Associations de Néoux

#

Identifiants

Identifiant
231S0231000901
Copié !
Historique
0231000901
Copié !
RNA
W231005136
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 231S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.