M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Reglementation de la chasse et protection du gibier.
Domaines
- chasse — CREUSE
@
Commune & Contact
Commune
EVAUX-LES-BAINS (23110)#
Identifiants
Identifiant
231S0231000616
Copié !
Historique
0231000616
Copié !
RNA
W231005149
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 231S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.