SAINT-DENIS ET SAINTE-ANNE DE PLOUBAZLANEC

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementai-res la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente,notamment la gestion de l'etablissement scolaire

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Commune & Contact

Commune

PLOUBAZLANEC (22620)

Associations de Ploubazlanec

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Identifiants

Identifiant
224P0224003990
Copié !
Historique
0224003990
Copié !
RNA
W224005157
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 224P

Observation : W224005157

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.