M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L'exercice de la chasse sur les terres dont le droit de chasse estloue a la societe ou apporte par ses membres proprietaires
Domaines
- chasse — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
PLOEUC-SUR-LIE (22150)#
Identifiants
Identifiant
224P0224002136
Copié !
Historique
0224002136
Copié !
RNA
W224005035
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Observation : W224005035
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.