M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mettre en commun les droits de chasser sur les terres pouvant appartenir aux societaires ou sur lesquelles ils auraient des droits;favoriser la protection et le repeuplement du gibier;reprimer le b
Domaines
- chasse — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
LOHUEC (22160)#
Identifiants
Identifiant
222S0222000560
Copié !
Historique
0222000560
Copié !
RNA
W222001335
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Observation : W222001335
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.