M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
De detenir et de gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverainsde participer ectivement a la protection du patrimoine piscicole e
Domaines
- pêche — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
BELLE-ISLE-EN-TERRE (22810)#
Identifiants
Identifiant
222S0222000492
Copié !
Historique
0222000492
Copié !
RNA
W222001428
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Observation : W222001428
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.