M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun des droits de chasse et repression du braconnage
Domaines
- chasse — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-GILLES-PLIGEAUX (22840)#
Identifiants
Identifiant
222S0222000069
Copié !
Historique
0222000069
Copié !
RNA
W222006344
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.