M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Diriger et grer le ou les chasses dont l'association sera adjudicataire, selon les articles 1 14 de ses statuts.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VANVEY (21400)#
Identifiants
Identifiant
213S9200019
Copié !
Historique
9200019
Copié !
RNA
W213001573
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213001573
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.