M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSOCIER LES PROPRIETAIRES,CULTIVATEURS ET HABITANTS E LA COMMUNE EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET ET RECOLTES
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ARRANS (21500)#
Identifiants
Identifiant
213S7700017
Copié !
Historique
7700017
Copié !
RNA
W213002133
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213002133
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.