M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Grouper les propritaires, cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les trangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des proprits et des rcoltes.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VENAREY LES LAUMES (21150)#
Identifiants
Identifiant
213S7100010
Copié !
Historique
7100010
Copié !
RNA
W213005456
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213005456
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.