M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise a disposition de ses membres d'un ou plusieurs salaris lis au groupement par un contrat de travail
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser — COTE-D'OR
@
Commune & Contact
Commune
TORCY ET POULIGNY (21460)#
Identifiants
Identifiant
213S2004021
Copié !
Historique
2004021
Copié !
RNA
W213001600
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213001600
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.