M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXPLOITATION RATIONNALLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE SOIT PAR APPORT DES SOCIETAIRES SOIT PAR CESSIONS OU LOCATIONS
Domaines
- chasse pêche — COTE-D'OR
@
Commune & Contact
Commune
CHATILLON SUR SEINE (21400)#
Identifiants
Identifiant
213S2003023
Copié !
Historique
2003023
Copié !
RNA
W213005234
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213005234
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.