M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OBTENIR UN PLAN DE DEPLACEMENT GLOBAL, VISANT A REDUIRE LE FLUX DE CIRCULATION DANS L'AXE NORD SUD VERS LA COMMUNE DE FONTAINE LES DIJON.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FONTAINE LES DIJON (21121)#
Identifiants
Identifiant
212P9800200
Copié !
Historique
9800200
Copié !
RNA
W212007663
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212007663
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.