M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXERCICE DE LA CHASSE DANS LES BOIS COMMUNAUX DE LAMARCHE SUR SAONE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
LAMARCHE SUR SAONE (21760)#
Identifiants
Identifiant
212P9600275
Copié !
Historique
9600275
Copié !
RNA
W212008631
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212008631
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.