M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
D'ENCOURAGER DANS CE CADRE LES ETUDES SCIENTIFIQUES D'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P9600203
Copié !
Historique
9600203
Copié !
RNA
W212013935
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212013935
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.