M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEFENDRE LES CREANCES DE PRODUITS AGRICOLES ET D'OBLIGATIONS.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
TIL CHATEL (21120)#
Identifiants
Identifiant
212P9111152
Copié !
Historique
9111152
Copié !
RNA
W212008808
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212008808
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.