ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE TART L'ABBAYE

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COMMUNE, AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS, EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Domaines

• chasse pêche — COTE-D'OR
• foyers ruraux — COTE-D'OR

Commune

Associations de Tart-l'Abbaye

Chronologie

• 05/12/1973 - Création
• 15/12/1973 - Publication JO
• 19/06/2014 - Mise à jour