ASSOCIATION DE LA BELLE ALLEE DITE "CHASSE DES NOTAIRES"

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

L'EXERCICE EN COMMUN DU PLAISIR DE LA CHASSE, LA SAUVEGARDE DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT NECESSAIRE A LA CONSERVATION ET AU DEVELOPPEMENT DE CETTE FAUNE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE OU L'ASSOCIATION EST TITULAIRE DU DROIT DE CHASSE, DANS LE RESPECT DES REGLES RELATIVES A LA POLICE DE LA CHASSE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

DIJON (21000)

Associations de Dijon

#

Identifiants

Identifiant
212P0500149
Copié !
Historique
0500149
Copié !
RNA
W212007229
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Observation : W212007229

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.