M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L'EXERCICE EN COMMUN DU PLAISIR DE LA CHASSE, LA SAUVEGARDE DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT NECESSAIRE A LA CONSERVATION ET AU DEVELOPPEMENT DE CETTE FAUNE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE OU L'ASSOCIATION EST TITULAIRE DU DROIT DE CHASSE, DANS LE RESPECT DES REGLES RELATIVES A LA POLICE DE LA CHASSE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DIJON (21000)#
Identifiants
Identifiant
212P0500149
Copié !
Historique
0500149
Copié !
RNA
W212007229
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212007229
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.