M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRESERVER L'ENVIRONNEMENT SUR LE SITE DU COTEAU DES CHIVALIERES. LUTTER CONTRE LES POLLUTIONS DE TOUTES NATURES. CONTRIBUER A LA SECURITE DES PERSON- NES ET DES BIENS. CONSERVER L'INTEGRITE DU LOTISSEMENT ET S'OPPOSER A TOUTE ACTION PROPRE A DENATURER LES LIEUX, A EN TROUBLER L'HARMONIE ET LA CONFIGURATION INITIALES. LUTTER CONTRE TOUT FLUX DE CIRCULATION SUPPLEMENTAI RE QUI RESULTERAIT DE LA DESSERT DE PROPRIETES NON INCLUSES DANS LE PERIMETRE DU LOTISSEMENT PAR UN RACCORDEMENT A LA VOIRIE EXISTANTE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
TALANT (21240)#
Identifiants
Identifiant
212P0000289
Copié !
Historique
0000289
Copié !
RNA
W212008354
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212008354
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.