M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ENCOURAGER LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL DE LA REGION, NOTAMMENT EN ORGANISANT LE FINANCEMENT D'UN LAC ARTIFICIEL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VEUVEY SUR OUCHE (21360)#
Identifiants
Identifiant
211S8900037
Copié !
Historique
8900037
Copié !
RNA
W211002387
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Observation : W211002387
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.