OFFICE DES SPORTS DU CANTON DE SEURRE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ETENDRE AUX MUNICIPALITES DU CANTON DE SEURRE ET AU SIVOM LES RESPONSABILITES DE L'ANCIEN OFFICE QUI NE VISAIT QUE LA COMMUNE DE SEURRE

Domaines

  • Sports, activités de plein airCOTE-D'OR
  • aide sociale aux personnes en situation de handicapCOTE-D'OR
@

Commune & Contact

Commune

SEURRE (21250)

Associations de Seurre

#

Identifiants

Identifiant
211S6400001
Copié !
Historique
6400001
Copié !
RNA
W211001980
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Observation : W211001980

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.