M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
AUTORISER LES MEMBRES A PECHER DANS LA DHEUNE. REPRESSION DU BRACONNAGE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SANTENAY (21590)#
Identifiants
Identifiant
211S5000005
Copié !
Historique
5000005
Copié !
RNA
W211002296
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Observation : W211002296
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.